Marseille. 100 000 € damende pour le capitaine du navire de …

Marseille. 100 000 € d\amende pour le capitaine du navire de ...

Un capitaine de paquebot condamné à 100.000 euros damende pour pollution de lair

Le capitaine de l Azura  et son armateur, Carnival, devront payer à 100 000 euros damende pour avoir utilisé un carburant trop riche en soufre au large de Marseille.

le paquebot  Azura  aux Pays-Bas, le 29 mai. TOMI FÜLESI / PUBLIC DOMAIN MARK 1.0 Cest une première judiciaire en France : le capitaine dun navire de croisière a été condamné, lundi 26 novembre, à 100 000 euros damende pour pollution de lair. Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80 000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille.

Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, "a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières" dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Evans Hoyt, le capitaine américain de lAzura, et le groupe Carnival, étaient poursuivis pour  utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées en matière de pollution de lair .

Avec ses 290 mètres de long, 1 557 cabines et quatorze ponts, lAzura fait partie de ces géants des mers qui libèrent quotidiennement leur flot de touristes dans Marseille, mais aussi leurs immenses panaches de fumée.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, "savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul", a souligné le magistrat, et Carnival "na pas souhaité faire application de la norme légale".

Le paquebot avait été contrôlé le 28 mars par le Centre de sécurité des navires lors dune escale dans le port de Marseille. Les inspecteurs avaient constaté quil utilisait un carburant avec une teneur en soufre de 1,68 %, supérieure à la limite autorisée (1,5 %). En annonçant, en avril, engager des poursuites à son encontre, le procureur de la République de Marseille, Xavier Tarabeux, avait frappé un coup en matière de lutte contre la pollution de lair.

Pour des raisons déconomies, les navires utilisent un fioul lourd, peu raffiné, dont les émanations sont beaucoup plus toxiques que celles du diesel. Un bateau de croisière consommant en moyenne 2 000 litres par heure en mer et 700 litres à quai, il polluerait autant quun million de voitures.

Parmi les gaz recrachés par les paquebots, loxyde de soufre accélère la formation de particules fines et ultrafines, les plus dangereuses pour la santé. Ces conséquences ont conduit lOrganisation maritime internationale à durcir les normes de pollution à partir de 2020, avec une teneur en soufre abaissée à 0,5 % pour tous les types de navires.

Pour lassociation France Nature Environnement (FNE), partie civile dans ce dossier, le cas de lAzura illustre le  sentiment dimpunité que ressentent les capitaines des navires et les armateurs en raison des difficultés de contrôler ces activités délictueuses et du faible nombre de poursuites engagées dans le monde de ce fait . La FNE estime que seul un navire sur mille fait lobjet dune inspection. Elle sest associée à lorganisation non gouvernementale ­allemande NABU (acronyme de Naturschutzbund Deutschland –  Syndicat de conservation de la nature et de la biodiversité , en français) pour effectuer des campagnes de mesures à Marseille.

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Lors du procès qui sest tenu le 8 octobre, la défense avait estimé que la limite de 1,5 % de soufre dans le carburant ne sappliquait pas à lAzura. Se référant à une directive européenne de 2012, les avocats du groupe anglo-américain Carnival avaient argué que la limite de 1,5 % concernait les  navires à passagers assurant des services réguliers à destination ou en provenance de ports de lUnion européenne , et que le plafond monte à 3,5 % pour les bateaux nentrant pas dans cette catégorie. Pour la défense, un paquebot de croisière comme lAzura neffectue pas de  services réguliers  comme peut le faire par exemple un ferry entre Marseille et Ajaccio.

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La décision du tribunal correctionnel de Marseille dans cette affaire est dautant plus marquante que la cité phocéenne, qui doit accueillir cette année 530 escales, vise la place de premier port de croisière du bassin méditerranéen – avec 2 millions de passagers à lhorizon 2020.

POLLUTION – Cest une première en France. Le capitaine américain dun navire de croisière, baptisé lAzura, a été condamné à 100.000 euros damende pour pollution de lair par le tribunal correctionnel de Marseille, ce lundi 26 novembre. Il avait été épinglé par des inspecteurs fin mars avec du fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux, dans la cité phocéenne.

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Dans le détail, une partie de lamende pénale qui lui a été infligée – 80.000 euros – devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement. Cette condamnation est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine de ces poursuites. Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, “a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières” dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

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Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat. Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”, a-t-il ajouté. Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie, dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution, décidées au niveau européen, quelle considérait comme trop floues.

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Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.