Marseille. 100 000 € damende pour le capitaine du navire de …

Marseille. 100 000 € d\amende pour le capitaine du navire de ...

Un capitaine de navire de croisière condamné pour pollution de lair, une première en France

Cest une première historique en France. Ce lundi, le capitaine dun navire de croisière et son employeur ont été condamnés à 100 000 euros damende, pour pollution de lair.

Les gros navires connaissaient déjà les amendes pour pollution en mer, infligées lorsque ces derniers déversent leurs hydrocarbures dans locéan, créant de grandes nappes visibles depuis le ciel, les “marées noires”. Mais depuis ce lundi, ils vont également devoir porter un œil attentif aux gaz déchappement quils rejettent…

Ce lundi à Marseille, le navire de croisière Azura a été condamné pour son utilisation dun fioul trop chargé en soufre, induisant une pollution aérienne trop importante. 100 000 euros damende, dont 20 000 pour le capitaine et 80 000 pour son employeur : une amende inédite en France, infligée par le tribunal correctionnel de Marseille, à lAzura. Elle est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine des poursuites.

Lors dune escale à bord de cet immense navire de croisière de lagence P & O Cruises, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3100 passagers et 1250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

Lors dune escale, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3.100 passagers et 1.250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

En embarquant à Barcelone 900 tonnes de ce fioul, avant de mettre le cap sur Marseille, lAzura a économisé environ 21 000 euros, a calculé le procureur. Un chiffre quil invitait à multiplier par la centaine de navires de Carnival, qui possède P & O Cruises. Carnival  a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières  dans le premier port de France, avait accusé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Des dommages et intérêts pour des associations. Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie, dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution, décidées au niveau européen, quelle considérait comme trop floues. Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

Marseille. 100 000 € damende pour le capitaine du navire de croisière qui polluait trop

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre,  savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul , avait souligné le magistrat, et Carnival  na pas souhaité faire application de la norme légale .

Les parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Elles soulignaient que les émissions polluantes des navires de croisière pouvaient être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers. Les valeurs limite de soufre pour la navigation vont être abaissées le 1er janvier 2020, divisées par trois pour les navires de croisière et par sept pour les autres, dans toutes les eaux françaises.

Une condamnation conforme aux réquisitions. Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille. Cette condamnation est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine de ces poursuites.

POLLUTION – Cest une première en France. Le capitaine américain dun navire de croisière, baptisé lAzura, a été condamné à 100.000 euros damende pour pollution de lair par le tribunal correctionnel de Marseille, ce lundi 26 novembre. Il avait été épinglé par des inspecteurs fin mars avec du fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux, dans la cité phocéenne.

Dans le détail, une partie de lamende pénale qui lui a été infligée – 80.000 euros – devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement. Cette condamnation est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine de ces poursuites. Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, “a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières” dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Marseille : 100 000 euros damende contre un capitaine de paquebot pour pollution de lair

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat. Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”, a-t-il ajouté. Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie, dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution, décidées au niveau européen, quelle considérait comme trop floues.

Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80 000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille.

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.