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Marseille : 100 000 euros d\amende contre un capitaine de ...

Marseille : un capitaine de navire de croisière condamné pour pollution de lair

Cest une première historique en France. Ce lundi, le capitaine dun navire de croisière et son employeur ont été condamnés à 100 000 euros damende, pour pollution de lair.

Les gros navires connaissaient déjà les amendes pour pollution en mer, infligées lorsque ces derniers déversent leurs hydrocarbures dans locéan, créant de grandes nappes visibles depuis le ciel, les “marées noires”. Mais depuis ce lundi, ils vont également devoir porter un œil attentif aux gaz déchappement quils rejettent…

Au moment où ses mesures pour la transition écologique se heurtent à la mobilisation des gilets jaunes, le ministre détaille pour Libération le contenu de la programmation pluriannuelle de lénergie. Au menu : rénovation thermique, crédit dimpôt…

Ce lundi à Marseille, le navire de croisière Azura a été condamné pour son utilisation dun fioul trop chargé en soufre, induisant une pollution aérienne trop importante. 100 000 euros damende, dont 20 000 pour le capitaine et 80 000 pour son employeur : une amende inédite en France, infligée par le tribunal correctionnel de Marseille, à lAzura. Elle est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine des poursuites.

Lors dune escale à bord de cet immense navire de croisière de lagence P & O Cruises, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3100 passagers et 1250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

France: Forte amende pour un fioul non conforme dun navire de croisière

En embarquant à Barcelone 900 tonnes de ce fioul, avant de mettre le cap sur Marseille, lAzura a économisé environ 21 000 euros, a calculé le procureur. Un chiffre quil invitait à multiplier par la centaine de navires de Carnival, qui possède P & O Cruises. Carnival  a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières  dans le premier port de France, avait accusé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Le capitaine américain dun navire de croisière, épinglé à Marseille fin mars avec du fioul trop polluant, a été condamné lundi à 100 000 euros damende pour pollution de lair, une première judiciaire en France.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre,  savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul , avait souligné le magistrat, et Carnival  na pas souhaité faire application de la norme légale .

Sa reconstruction est possible si l'Etat décide de la placer sous tutelle préfectorale et d'ainsi mettre fin à la politique à la godille de la municipalité.

Les parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Elles soulignaient que les émissions polluantes des navires de croisière pouvaient être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers. Les valeurs limite de soufre pour la navigation vont être abaissées le 1er janvier 2020, divisées par trois pour les navires de croisière et par sept pour les autres, dans toutes les eaux françaises.

Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, “a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières” dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Un contrôle mené sur son navire dans le port de Marseille avait révélé lutilisation dun carburant ne respectant pas les limites légales de teneur en soufre. Les associations de protection de lenvironnement parties civiles dans le procès se félicitent de cette première judiciaire.

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

Un capitaine de paquebot condamné à 100.000 euros damende pour pollution de lair

La pollution des navires ne se limite pas aux rejets dans leau. Le tribunal correctionnel de Marseille a ainsi condamné, lundi, le capitaine américain dun navire de croisière à une amende de 100.000 euros pour pollution de lair. Une partie devra être réglée par son employeur. Cette décision, tout comme les poursuites qui y ont mené, sont une première en France.

Le navire de croisière Azura avait été contrôlé le 29 mars dans le port de Marseille, où il faisait halte au cours dune croisière en Méditerranée. Il arrivait alors de Barcelone, en Espagne, où il sétait ravitaillé en carburant. Lors de ce contrôle, les autorités ont découvert que lénorme paquebot, qui peut accueillir jusquà 3100 passagers et 1250 membres déquipage, utilisait un carburant dont la teneur en soufre dépassait la limite autorisée par le Code de lenvironnement. Le fuel du navire contenait 1,68% de soufre, quand le taux défini par la loi sélève à 1,5%.

Marseille : pour la première fois, le capitaine dun navire de croisière a été condamné pour pollution de lair

Lécart peut sembler faible, mais il a son importance, fait valoir France Nature Environnement (FNE), partie civile dans le procès aux côtés de la Ligue de protection des oiseaux. Lassociation de défense de lenvironnement a souligné, au cours de la procédure, les liens sans équivoque entre les gaz déchappement des navires et certaines maladies cardiovasculaires et respiratoires, notamment en ce qui concerne le soufre, qui accélère la formation de particules fines. Ce phénomène de pollution touche particulièrement les grandes villes portuaires du monde telles que Marseille, ajoute FNE.

Un fuel avec une teneur plus importante en soufre coûte cependant moins cher que celui respectant les critères législatifs. Concrètement, le fait dutiliser ce fuel-là vise à économiser de largent au mépris de la santé publique des passagers et des habitants des ports, comme la souligné le procureur, détaille Sophie Bourdet, juriste au sein de France Nature Environnement.

Lors de laudience, le 8 octobre, le procureur de Marseille avait en effet dénoncé le souhait du croisiériste déconomiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, selon ses propos rapportés par lAFP. Le magistrat avait souligné le contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières qui existe à Marseille. Le tribunal a dailleurs imposé à lemployeur du capitaine, Carnival, numéro un mondial du secteur de la croisière, de régler 80.000 euros de lamende infligée au capitaine. Celui-ci devra donc sacquitter des 20.000 restants. La loi prévoit en effet des poursuites pour un capitaine qui ne veille pas au respect des obligations imposées à son navire.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat. Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”, a-t-il ajouté. Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie, dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution, décidées au niveau européen, quelle considérait comme trop floues.

Cette décision signe un tournant encourageant pour les défenseurs de lenvironnement. Visiblement, les autorités françaises ont pour la première fois mené des contrôles et engagé des poursuites, se félicite Sophie Bourdet, de FNE. Un élément capital étant donné que la législation nest déjà pas très stricte, pour le moment. Un changement est en effet prévu à partir du 1er janvier 2020: le taux de soufre autorisé dans un carburant passera alors de 1,5% à 0,5%.

POLLUTION – Cest une première en France. Le capitaine américain dun navire de croisière, baptisé lAzura, a été condamné à 100.000 euros damende pour pollution de lair par le tribunal correctionnel de Marseille, ce lundi 26 novembre. Il avait été épinglé par des inspecteurs fin mars avec du fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux, dans la cité phocéenne.

Le tribunal a rejeté toutes les requêtes en nullité de la compagnie, dont les avocats critiquaient notamment le caractère trop flou des normes impulsées au niveau européen depuis 2015. La défense du capitaine était également axée sur la question de savoir si des navires de croisière relevaient des règles appliquées à des navires à passagers assurant des services réguliers, une définition qui renvoie notamment aux ferrys effectuant des liaisons entre le continent et la Corse, par exemple. Lassociation attendait lundi de recevoir le jugement intégral pour en connaître les motivations. Mais sil a fait lobjet dune condamnation, cest que les juges ont estimé que cet article du Code de lenvironnement sappliquait, souligne Sophie Bourdet. De quoi permettre, donc, dautres poursuites du même ordre.

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

J'ai vu récemment qu'une analyse de l'air faite sur le pont supérieur d'un géant des mers, pont découvert donc, et naviguant en pleine mer révélait une pollution au moins égale à celle de la place de l'Étoile à 18 h ! faites donc des croisières pour polluer un peu partout à la surface du globe.

Bon commencement, il faut persévérer. Il y a des milliers de gros navires et des milliers d'avions qui polluent tellement plus que les voitures.

Lors dune escale, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3.100 passagers et 1.250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux. Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat, et Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”.

Heureusement qu'il s'agit de Carnival et que le plein a été effectué en Espagne! Si le bateau avait appartenu à MSC et que le ravitaillement eut été effectué en Italie, je vous dis pas!!!!

Une condamnation conforme aux réquisitions. Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille. Cette condamnation est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine de ces poursuites.

100 000 euros d'amende. Quelle plaisanterie. En dessous d'un million, ces gars là rigolent et continueront de polluer allègrement.

Un fioul dépassant les valeurs limites en souffre. Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, “a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières” dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

c'est très bien bravo, ne manque que l'obligation d'installer des systèmes permettant de connecter l'électricité à bord lors des escales

personne ne se plaint de savoir que le fuel lourd utilisé n'est pas taxé par Macron !!!!!! injustice , il le paiera bientôt !!!!!