Pour la première fois en France, un navire de croisière est condamné pour pollution de lair

Pour la première fois en France, un navire de croisière est condamné pour pollution de l\air

Pour la première fois en France, le capitaine dun navire de croisière condamné pour pollution de lair

Retour à laccueil Newsletter Alerte Info Recherche Ok Actualité Locales Sport Entertainment Economie Planète High-Tech By the Web T'as vu ? 20 Minutes Podcast Vidéos En Images Guide d'achat Le direct Jeux Services PDF Menu complet Retour à laccueil Planète Un capitaine condamné pour pollution, que vont faire les armateurs?

ENVIRONNEMENT Pour la première fois, un capitaine de bateau de croisière et sa compagnie ont été condamnés à Marseille. Un message fort envoyé aux armateurs, soumis régulièrement à des contrôles…

Cest une première. Ce lundi, face à la pollution atmosphérique des bateaux de croisière, la justice marseillaise a décidé de frapper au porte-monnaie. Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné laméricain Carnival, leader mondial des croisières, et lun de ses capitaines, à 100.000 euros damende. Motif ?  Fin mars, alors que lAzura faisait étape à Marseille, Carnival et le capitaine de ce bateau avaient employé un fioul trop polluant, faisant fi des normes environnementales en la matière.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat. Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”, a-t-il ajouté. Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie, dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution, décidées au niveau européen, quelle considérait comme trop floues.

Décidées sous limpulsion de lEurope en 2015, ces normes régissent la teneur en souffre des carburants des bateaux. Les carburants qui respectent ces normes sont toutefois plus chers. En embarquant à Barcelone 900 tonnes dun fioul à la teneur en souffre plus élevé que la norme, avant de mettre le cap sur Marseille, lAzura avait économisé environ 21.000 euros, avait indiqué lors de laudience le procureur de la République de Marseille Franck Lagier.

Quel retentissement une telle décision peut-elle avoir chez les professionnels de la croisière ? Lattention va-t-elle être redoublée face à des contrôles récurrents en la matière ? Si la fréquence de ces contrôles nest pas imposée, le ministère de la Transition écologique et solidaire a fixé des objectifs. En 2018, en Méditerranée, les autorités devront procéder à 215 contrôles documentaires et 65 prises déchantillons analysés ensuite par un laboratoire agréé, selon la préfecture des Bouches-du-Rhône.  Ces objectifs sont tenus , indique la préfecture à 20 Minutes.

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

Interrogé par 20 Minutes avant le procès, le président du club de la Croisière de Marseille se montrait relativement prudent sur la question. Aujourdhui, après la condamnation de Carnival, la position de Jean-François Suhas est claire.  Je suis ravi de montrer que la France ne sassoie pas sur la loi, affirme-t-il. Depuis ladoption de cette fameuse directive, il y a eu des flottements et des rumeurs sur leur application ou non, en Italie et en Espagne par exemple. 

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Depuis 2015, les normes qui régissent la teneur en souffre des bateaux ont été appliquées de façons diverses selon le type de navire et selon les pays européens. Pour Jean-François Suhas, cette décision de justice a pour mérite de remettre les choses au clair.  Le message donné est de dire que quand on fréquente les pays européens de la Méditerranée, il y a cette loi quil faut respecter. LItalie, lEspagne et la France travaillent ensemble en ce sens. Cest un message fort qui rappelle quil y a des contrôles. Les armateurs vertueux sont ravis de voir la condamnation des autres qui ne sont pas dans les clous. 

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.  

France: Forte amende pour un fioul non conforme dun navire de croisière

Une piqûre de rappel nécessaire pour seulement une poignée darmateurs selon Jean-François Suhas.  Jai linnocence de croire que les armateurs que je fréquente sont des gens honnêtes qui savent quils doivent respecter ces normes en Méditerranée, affirme-t-il. Environ 95 % de leurs activités en Méditerranée se font dans les pays européens, donc ces armateurs sont au courant. Par exemple, Costa croisières fait régulièrement escale à Marseille. Carnival, lui, nest pas toutes les semaines ici. 

Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, “a souhaité économiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières” dans le premier port de France, avait cinglé le procureur Franck Lagier à laudience du 8 octobre.

Et dajouter :  Le monde de la croisière, ce nest que 400 bateaux. Il y a assez dargent dans ce business pour pouvoir être exemplaire, et les armateurs investissent énormément. Sur le milliard deuros que coûte un bateau, les armateurs consacrent 10 à 15 % de plus pour réaliser des économies dénergie. En 2019, 75 % des bateaux qui transportent des passagers seront équipés de “scrubbers” et entre 10 et 15 % pourront utiliser du gaz naturel liquéfié (GNL). 

Lors dune escale, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3.100 passagers et 1.250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

Ainsi, Costa Croisières se refuse à tout commentaire sur cette décision de justice, mais tient à faire valoir ses efforts en la matière.  En construisant des navires de croisière alimentés au GNL, le secteur des croisières réduira son impact global en matière démissions dans latmosphère, explique-t-on du côté de larmateur italien. Le groupe Costa est le pionnier sur cette innovation. Costa Croisières lancera son premier navire propulsé au GNL en octobre 2019 avec larrivée du Costa Smeralda, qui fera une escale hebdomadaire à Marseille. 

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre, “savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul”, a souligné le magistrat, et Carnival “na pas souhaité faire application de la norme légale”.

Marseille : 100 000 euros damende contre un capitaine de paquebot pour pollution de lair

Un effort motivé notamment par une perspective : celle dun changement de loi. Les valeurs limite de soufre pour la navigation vont être abaissées le 1er janvier 2020, divisées par trois pour les navires de croisière et par sept pour les autres, dans toutes les eaux françaises.

Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille.

Un contrôle mené sur son navire dans le port de Marseille avait révélé lutilisation dun carburant ne respectant pas les limites légales de teneur en soufre. Les associations de protection de lenvironnement parties civiles dans le procès se félicitent de cette première judiciaire.

La pollution des navires ne se limite pas aux rejets dans leau. Le tribunal correctionnel de Marseille a ainsi condamné, lundi, le capitaine américain dun navire de croisière à une amende de 100.000 euros pour pollution de lair. Une partie devra être réglée par son employeur. Cette décision, tout comme les poursuites qui y ont mené, sont une première en France.

Le navire de croisière Azura avait été contrôlé le 29 mars dans le port de Marseille, où il faisait halte au cours dune croisière en Méditerranée. Il arrivait alors de Barcelone, en Espagne, où il sétait ravitaillé en carburant. Lors de ce contrôle, les autorités ont découvert que lénorme paquebot, qui peut accueillir jusquà 3100 passagers et 1250 membres déquipage, utilisait un carburant dont la teneur en soufre dépassait la limite autorisée par le Code de lenvironnement. Le fuel du navire contenait 1,68% de soufre, quand le taux défini par la loi sélève à 1,5%.

Parties civiles dans cette affaire, France nature environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux (LPO) ont obtenu chacune 5 000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1 500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

Lécart peut sembler faible, mais il a son importance, fait valoir France Nature Environnement (FNE), partie civile dans le procès aux côtés de la Ligue de protection des oiseaux. Lassociation de défense de lenvironnement a souligné, au cours de la procédure, les liens sans équivoque entre les gaz déchappement des navires et certaines maladies cardiovasculaires et respiratoires, notamment en ce qui concerne le soufre, qui accélère la formation de particules fines. Ce phénomène de pollution touche particulièrement les grandes villes portuaires du monde telles que Marseille, ajoute FNE.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne s'est pas présenté à la barre, «savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul», a souligné le magistrat, et Carnival « n'a pas souhaité faire application de la norme légale ».

Marseille. 100 000 € damende pour le capitaine du navire de croisière qui polluait trop

Un fuel avec une teneur plus importante en soufre coûte cependant moins cher que celui respectant les critères législatifs. Concrètement, le fait dutiliser ce fuel-là vise à économiser de largent au mépris de la santé publique des passagers et des habitants des ports, comme la souligné le procureur, détaille Sophie Bourdet, juriste au sein de France Nature Environnement.

Lors de laudience, le 8 octobre, le procureur de Marseille avait en effet dénoncé le souhait du croisiériste déconomiser de largent au mépris des poumons de tout un chacun, selon ses propos rapportés par lAFP. Le magistrat avait souligné le contexte de pollution majeure de lair causée pour partie par les croisières qui existe à Marseille. Le tribunal a dailleurs imposé à lemployeur du capitaine, Carnival, numéro un mondial du secteur de la croisière, de régler 80.000 euros de lamende infligée au capitaine. Celui-ci devra donc sacquitter des 20.000 restants. La loi prévoit en effet des poursuites pour un capitaine qui ne veille pas au respect des obligations imposées à son navire.

Cette décision signe un tournant encourageant pour les défenseurs de lenvironnement. Visiblement, les autorités françaises ont pour la première fois mené des contrôles et engagé des poursuites, se félicite Sophie Bourdet, de FNE. Un élément capital étant donné que la législation nest déjà pas très stricte, pour le moment. Un changement est en effet prévu à partir du 1er janvier 2020: le taux de soufre autorisé dans un carburant passera alors de 1,5% à 0,5%.

Un capitaine de navire condamné pour pollution

Le tribunal a rejeté toutes les requêtes en nullité de la compagnie, dont les avocats critiquaient notamment le caractère trop flou des normes impulsées au niveau européen depuis 2015. La défense du capitaine était également axée sur la question de savoir si des navires de croisière relevaient des règles appliquées à des navires à passagers assurant des services réguliers, une définition qui renvoie notamment aux ferrys effectuant des liaisons entre le continent et la Corse, par exemple. Lassociation attendait lundi de recevoir le jugement intégral pour en connaître les motivations. Mais sil a fait lobjet dune condamnation, cest que les juges ont estimé que cet article du Code de lenvironnement sappliquait, souligne Sophie Bourdet. De quoi permettre, donc, dautres poursuites du même ordre.

Les parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5000 euros de dommages et intérêts. Elles soulignaient que les émissions polluantes des navires de croisière pouvaient être 1500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers. Les valeurs limite de soufre pour la navigation vont être abaissées le 1er janvier 2020, divisées par trois pour les navires de croisière et par sept pour les autres, dans toutes les eaux françaises.

Une question se pose. Il y a t'il un rapport avec le carburant utilisé par les camions espagnols qui traversent notre pays par centaines qui font le plein avant de franchir la frontiere. ?

Ce lundi à Marseille, le navire de croisière Azura a été condamné pour son utilisation dun fioul trop chargé en soufre, induisant une pollution aérienne trop importante. 100 000 euros damende, dont 20 000 pour le capitaine et 80 000 pour son employeur : une amende inédite en France, infligée par le tribunal correctionnel de Marseille, à lAzura. Elle est conforme aux réquisitions du parquet, à lorigine des poursuites.

Ce pourrait être très bien s'il ne s'agissait pas d'un coup monté de la Macron sphère contre Trump. Les Américains ont mauvaise grâce à critiquer l'application de lois françaises (certes très floues) aux Américains alors que ceux-ci appliquent les leurs partout dans le monde (extra territorialité des lois US). Mais attention aux représailles! Nous ne sommes pas sûrs de gagner. Maintenant, on attend avec impatience que les juges de Macron s'attaquent à la pollution venue en France depuis les centrales à charbon – fonctionnant avec de la lignite – de cette chère (au sens financier du terme) Angela Merckel. Elles polluent et détruisent la santé de beaucoup plus de Français que ce paquebot américain.

Les gros navires connaissaient déjà les amendes pour pollution en mer, infligées lorsque ces derniers déversent leurs hydrocarbures dans locéan, créant de grandes nappes visibles depuis le ciel, les “marées noires”. Mais depuis ce lundi, ils vont également devoir porter un œil attentif aux gaz déchappement quils rejettent…

Je doute fort que le capitaine du navire en question puisse vérifier la qualité du combustible qu'il embarque. D'ailleurs qui en est le fournisseur ? Celui qui chauffe sa maison au fuel ou celui qui fait le plein de carburant de sa voiture peut-il en vérifier la qualité ? A ce tarif n'importe qui peut être amendable… Les compagnies qui font construire leurs navires à Saint-Nazaire sont-elles aussi inspectées ?

Lors dune escale à bord de cet immense navire de croisière de lagence P & O Cruises, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3100 passagers et 1250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

Marseille: un capitaine de paquebot condamné à 100 000 euros damende pour pollution de lair

Néant. Nos Lois sont stupides, comme s'il elles portaient sur le Monde entier. C'est bien ce que tout l'Etranger nous reproche, d'être des Français arrogants, voulant faire la Loi dans le Monde entier. Car il est aberrant de condamner, au nom d'une Loi locale (celle de la France), le comportement d'un paquebot qui va aller ensuite, largement ailleurs. C'est d'autant plus stupide que les Scientifiques disent, que l'émission de vapeurs soufrées, serait un excellent antidote du réchauffement climatique. En prenant exemple les émissions soufrées des volcans, qui auraient jugulé la montée de la température mondiale. Donc qu'au nom de Lois à la con destinées à des interventions purement locales, qu'on sanctionne des Etrangers, oeuvrant de façon mondiale à techniquement juguler le réchauffement climatique, est de la pure hypocrisie politicienne.

Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne sest pas présenté à la barre,  savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul , avait souligné le magistrat, et Carnival  na pas souhaité faire application de la norme légale .

À partir du moment où le bateau accoste en France, il doit respecter la législation française, c'est aussi simple que ça.

Combien faut-il de pauvres cyclistes, combien de coups de pédale, combien de sueur, pour rattraper ce que coûte en pollution ce bateau ? D'ailleurs un bateau moche que c'est pas possible : il y a aussi atteinte au bon goût public !

Parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Selon ces associations, les émissions polluantes des navires de croisière peuvent être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.

Ce capitaine était-il décisionnaire ou n'est-il que le bouc émissaire du propriétaire du navire ?

Lors dune escale, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusquà 3.100 passagers et 1.250 membres déquipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux.

Votre commentaire peu pertinent: – les bateaux polluent énormément, les avions aussi, etc, etc -Dans quelques années les normes vont changer en mieux (ex: le GNL) – à un moment il faut bien commencer par un bout -et c'est mieux que de s'attaquer au diésel des Petites Gens liberté de réponse au figaro 18.50 voir les gilets jaunes (en partie)

Marseille /paris même problème le plus gros de la pollution c'est le tourisme mais on préfère em……. les habitants que traiter le mal à la racine

Une partie de lamende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille.

Un peu de patience, les navires du futur de ce type actuellement en construction fonctionneront au gaz naturel liquide, ce qui diminuera en grande partie les émissions polluantes.

N'oublions pas que les 5 à 7 000 passagers rejettent leurs eaux usées directement à la mer,il n'y a aucune loi qui oblige le traitement une hérésie,vive le lobbying des croisiéristes . Le TOP de la pollution de masse mobile.

Il ne doit pas être le seul navire à polluer de la sorte ! Et on vient me chercher des noises pour ma petite voiture diesel !

Croisiéristes : évitez la France ! Ou apportez un gilet jaune pour protester contre le prix des carburants . Si le "bon" fuel était moins cher, on diminuerait les risques de pollution !

Pas cher payé ! J'espère que le bateau est sous séquestre en attendant le paiement intégral …

La démesure nous consume et donne l'incroyable pouvoir de passer au travers des normes.Voir cet énorme bâtiment sur le quai où d'après Marcel Pagnol accostait le "courrier de Saïgon"ne me plait pas.Je ne suis pas opposé aux croisières.Il y a une clientèle et je la respecte.Son gigantisme me fait peur.Ces paquebots paraissent démesurés en escale mais aussi ancrés dans des baies oubliées ou déversant des milliers de personnes sur une petite île des Caraïbes.Je crains qu'ils soient peut-être involontairement des sources de pollution.Ce village flottant produit autant de déchets sinon plus que ce que l'on pense.Cette arrivée de milliers de personnes sur une île de quelques centaines d'habitants est une source de pollution importante pour laquelle elle ne possède pas les moyens financiers pour y faire face efficacement .Le grondement des énormes hélices doivent semer la panique et la mort dans la faune sous-marine.Je ne suis pas un opposant à ce type de tourisme mais il serait bon de limiter les parcours en évitant de laisser chaque fois des traces difficiles voir impossibles à faire disparaître.Ce qui me tracasse plus,c'est le problème des déchets.Que deviennent-ils comme les eaux usées par exemple?Est-on certains que les usines de traitement à bord sont suffisantes pour rejeter des résidus qui ne soient pas toxiques?L'incident du carburant utilisé sans doute pour des raisons de coût,dévoile une autre source de pollution dans des zones protégées comme les parcs marins.

Combien un seul navire représente l'équivalent de pollution de véhicules pour aller travailler ?de plus détaxé? comme le transport aérien ?!…